Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPON FERMIER DU BERRY
SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE

Numéro de dépôt :
93496307
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque CHAPON FERMIER DU BERRY

Déposée le 9 décembre 1993 par la société SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPON FERMIER DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 46, rue du Hurepoix, 91470 LIMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTTO KLAUSECKER SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - France.

La marque CHAPON FERMIER DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON FERMIER DU BERRY est expirée depuis le 9 décembre 2003.

SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE , POULET FERMIER DU DAUPHINE , MAISTRE BERNARD , POULARDE FERMIERE DU LAURAGAIS


SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - 46, rue du Hurepoix, 91470 LIMOURS - France - SIREN 310699939


OTTO KLAUSECKER SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

CHAPON FERMIER en provenance du BERRY vendu sous label No 38-89