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Marques déposées par Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail
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Soler
Marque expirée - Marque en non vigueur

Soler
Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail

Numéro de dépôt :
3574214
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018
Soler de Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail

Présentation de la marque Soler

Déposée le 7 mai 2008 par Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soler »

Le déposant est Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail domicilié(e) 48 boulevard des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicats des énergies renouvelables domicilié(e) 48 boulevard des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soler est expirée depuis le 7 mai 2018.


Syndicats des énergies renouvelables Syndicat professionel sur la base du livre IV du code du travail - 48 boulevard des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France


Syndicats des énergies renouvelables - 48 boulevard des batignolles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

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