Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL
Numéro de dépôt :
3206068
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2013
Présentation de la marque Estelou
Déposée le 21 janvier 2003 par Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Estelou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL domicilié(e) 3, Place de la République,15130 ARPAJON SUR CERE - 15130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL domicilié(e) 3, Place de la République,15130 ARPAJON SUR CERE - 15130 - France.
La marque Estelou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estelou est expirée depuis le 21 janvier 2013.
Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL - 3, Place de la République,15130 ARPAJON SUR CERE - 15130 - France
Syndicats des Artisans Pâtissiers du Cantal Monsieur Michel RIOL - 3, Place de la République,15130 ARPAJON SUR CERE - 15130 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381778 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
– sucre, Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Bûche de Noël avec un biscuit, garnitures et par-fum évolutifs. – services de restauration (alimentation) services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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