Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERE DU CHAROLAIS OIE
SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL

Numéro de dépôt :
3293772
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
CHALON / S.
Date d'expiration :
17/05/2014
FERMIERE DU CHAROLAIS OIE de SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L\'EST CENTRAL

Présentation de la marque FERMIERE DU CHAROLAIS OIE

Déposée le 17 mai 2004 par la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON / S.), la marque française « FERMIERE DU CHAROLAIS OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL domicilié(e) “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 237 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL domicilié(e) “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France.

La marque FERMIERE DU CHAROLAIS OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERE DU CHAROLAIS OIE est expirée depuis le 17 mai 2014.

SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL a également déposé les autres marques suivantes : OIE FERMIERE DU CHAROLAIS , DINDE FERMIERE DU CHAROLAIS


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL - “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France - SIREN 418237343


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE L'EST CENTRAL - “ Le Moulin de la Perche ”,71100 SAINT REMY - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– volailles fermières bénéficiant de l'IGP “ volailles du charolais ”. – publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).