VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER
Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER
Déposée le 29 mars 2012 par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909761.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER est expirée depuis le 29 mars 2022.
Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46