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Marques déposées par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne
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VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE
Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel

Numéro de dépôt :
3909756
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE de Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne

Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE

Déposée le 29 mars 2012 par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 955 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie Hélène domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France.

La marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE NOIRE DE BOURGOGNE FERMIERE est expirée depuis le 29 mars 2022.

Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE CHAPON fermier blanc , LE POULET DES COTEAUX VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES LE SAVOUREUX POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC , PRINCE DE BOURGOGNE , POULET FERMIER VOLAILLES FERMIÈRES DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France - SIREN 330955519


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie Hélène - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bourgogne » et gibier ; l'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

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