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Marques déposées par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne
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PRINCE DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BOURGOGNE
Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel

Numéro de dépôt :
4114115
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2024
PRINCE DE BOURGOGNE de Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne

Présentation de la marque PRINCE DE BOURGOGNE

Déposée le 27 août 2014 par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRINCE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 955 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie-Hélène domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France.

La marque PRINCE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 27 août 2024.

Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE CHAPON fermier blanc , LE POULET DES COTEAUX VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES LE SAVOUREUX POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC , POULET FERMIER VOLAILLES FERMIÈRES DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France - SIREN 330955519


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie-Hélène - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Bourgogne ;

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