Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE
Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel

Numéro de dépôt :
4091323
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2024
DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE de Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne

Présentation de la marque DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE

Déposée le 7 mai 2014 par la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 955 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie-Hélène domicilié(e) Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France.

La marque DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINDE FERMIERE VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 7 mai 2024.

Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE CHAPON fermier blanc , LE POULET DES COTEAUX VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES LE SAVOUREUX POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC , PRINCE DE BOURGOGNE , POULET FERMIER VOLAILLES FERMIÈRES DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL DE BOURGOGNE POULET NOIR FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Syndicat Interprofessionnel - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France - SIREN 330955519


Syndicat Volailles Fermières de Bourgogne, Mme BADE Marie-Hélène - Le Moulin de la Perche - 71100 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Bourgogne ;

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