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Marques déposées par SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG
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COTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTES
SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG, Syndicat

Numéro de dépôt :
3426399
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
COTES de SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG

Présentation de la marque COTES

Déposée le 2 mai 2006 par SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG, Syndicat domicilié(e) 1 Place de l'Eperon - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 RUE Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTES arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE BOURG, Syndicat - 1 Place de l'Eperon - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


Mme DELAUD Catherine - 16 RUE Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617939 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Vins.