Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERMOREL
Syndicat viticole des cantons Anse, Gleizé, Villefranche en Beaujolais

Numéro de dépôt :
4398154
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
VERMOREL de Syndicat viticole des cantons Anse

Présentation de la marque VERMOREL

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par Syndicat viticole des cantons Anse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERMOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Syndicat viticole des cantons Anse, Gleizé, Villefranche en Beaujolais domicilié(e) 172 boulevard Victor Vermorel - 69400 - Villefranche-sur-Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Colbert Innovation, Monsieur Etienne GARIN domicilié(e) 139 rue Vendome - 69477 - LYON Cedex 06 - France.

La marque VERMOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMOREL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


Syndicat viticole des cantons Anse, Gleizé, Villefranche en Beaujolais - 172 boulevard Victor Vermorel - 69400 - Villefranche-sur-Saone - France


Cabinet Colbert Innovation, Monsieur Etienne GARIN - 139 rue Vendome - 69477 - LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 21 août 2018 - Changement d'adresse n°731251 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21

Publications; catalogues ; livres ; revues ; brochures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); affiches; albums; cartes; journaux; prospectus; calendriers.; Publications; catalogues ; livres ; revues ; brochures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); affiches; albums; cartes; journaux; prospectus; calendriers ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; relations publiques ; vente aux enchères ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; relations publiques ; vente aux enchères ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Gérance de biens immobiliers; estimations immobilières; gestion financière ; services de financement ; affaires financières; placement de fonds ; levée de fonds ; collecte de fonds ; financement et gestion d’activités d’intérêt général en lien avec le territoire du Beaujolais, ses habitants, sa culture, son patrimoine et ses activités économiques historiques, actuelles ou futures.; Gérance de biens immobiliers; estimations immobilières; gestion financière ; services de financement ; affaires financières; placement de fonds ; levée de fonds ; collecte de fonds ; financement et gestion d’activités d’intérêt général en lien avec le territoire du Beaujolais, ses habitants, sa culture, son patrimoine et ses activités économiques historiques, actuelles ou futures ;

Activités culturelles ; services de musée (présentation, expositions) ; éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités culturelles ou sociales d’intérêt général en lien avec la sauvegarde du patrimoine culturel du Beaujolais afin de le conserver, le valoriser et le présenter à un large public de professionnels et d’amateurs.; Activités culturelles ; services de musée (présentation, expositions) ; éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités culturelles ou sociales d’intérêt général en lien avec la sauvegarde du patrimoine culturel du Beaujolais afin de le conserver, le valoriser et le présenter à un large public de professionnels et d’amateurs ;

Service de restauration ; services de bars, café-restaurants.; Service de restauration ; services de bars, café-restaurants..