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Marques déposées par Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac"
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac"

Numéro de dépôt :
1615825
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2010
Marque figurative de Syndicat Viticole des Appellations d\'Origine Controlee \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1990 par Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac", domicilié(e) La Glosière, Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884, par celle du 12 juillet 1923, le décret du 31 juillet 1937, 33410 Cadillac (dossier no 2181822) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vins AOC cadillac et Premières côtes de Bordeaux Blancs domicilié(e) (dossier no 2181822) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2010.

Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac" a également déposé les autres marques suivantes : CADILLAC GRAINS NOBLES , L'OEUVRE ORIGINALE , LA NOBLESSE D'UN GRAND NOM


Syndicat Viticole des Appellations d'Origine Controlee "Premières Côtes de Bordeaux Blanc et Cadillac" - La Glosière, Association professionnelle régie par la loi du 21 mars 1884, par celle du 12 juillet 1923, le décret du 31 juillet 1937, 33410 Cadillac (dossier no 2181822) - France


Syndicat des Vins AOC cadillac et Premières côtes de Bordeaux Blancs - (dossier no 2181822) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181822 - Publication au BOPI 2000-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination n°372027 - Publication au BOPI 2003-06-16

Vin blanc