Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884
/
Conseil des Vins de Saint-Emilion
Marque expirée - Marque en non vigueur

Conseil des Vins de Saint-Emilion
Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884

Numéro de dépôt :
3499386
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
Conseil des Vins de Saint-Emilion de Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884

Présentation de la marque Conseil des Vins de Saint-Emilion

Déposée le 7 mai 2007 par la société Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil des Vins de Saint-Emilion »

Le déposant est la société Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884 domicilié(e) 14 rue Guadet,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat viticole de Saint-Emilion domicilié(e) 14 rue Guadet,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil des Vins de Saint-Emilion est expirée depuis le 7 mai 2017.

Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : JURADE DE SAINT-EMILION SIGILLUM COM.SI.EMILLIANI


Syndicat viticole de Saint-Emilion Loi 1884 - 14 rue Guadet,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 781985585


Syndicat viticole de Saint-Emilion - 14 rue Guadet,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Saint Emilion ”.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.