Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES!
Syndicat Vendée des îles, Syndicat mixte communal

Numéro de dépôt :
4016881
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES! de Syndicat Vendée des îles

Présentation de la marque LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES!

Déposée le 26 juin 2013 par la société Syndicat Vendée des îles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société Syndicat Vendée des îles domicilié(e) 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 502 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Vendée des îles domicilié(e) 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France.

La marque LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES! est expirée depuis le 26 juin 2023.

Syndicat Vendée des îles a également déposé les autres marques suivantes : Vélocéane , MARO Le MARÔ Marais Breton Vendéen


Syndicat Vendée des îles, Syndicat mixte communal - 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France - SIREN 258502533


Syndicat Vendée des îles - 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.