Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat Simmental Française de l'Aveyron
/
UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE
Syndicat Simmental Française de l'Aveyron

Numéro de dépôt :
3150187
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2012
UN PRODUIT DE L\'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE de Syndicat Simmental Française de l\'Aveyron

Présentation de la marque UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE

Déposée le 26 février 2002 par Syndicat Simmental Française de l'Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est Syndicat Simmental Française de l'Aveyron domicilié(e) Chambre d'Agriculture - Carrefour de l'agriculture,12026 RODEZ Cedex 9 - 12026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT SIMMENTAL domicilié(e) FRANÇAISE de l'AVEYRON, Chambre d'Agriculture,12026 RODEZ Cedex 9 - 12026 - France.

La marque UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PRODUIT DE L'ELEVAGE AVEYRONNAIS SAVEUR DES PRES RACE SIMMENTAL FRANCAISE est expirée depuis le 26 février 2012.


Syndicat Simmental Française de l'Aveyron - Chambre d'Agriculture - Carrefour de l'agriculture,12026 RODEZ Cedex 9 - 12026 - France


SYNDICAT SIMMENTAL - FRANÇAISE de l'AVEYRON, Chambre d'Agriculture,12026 RODEZ Cedex 9 - 12026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Animaux vivants et viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.