Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF

Numéro de dépôt :
4475523
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
TERROIR D\'ELEVEURS l\'Oeuf de nos Villages de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF domicilié(e) Rue Maryse Bastié - 35172 - Bruz Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR D'ELEVEURS l'Oeuf de nos Villages arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , 1ères PONTES 20 P'TITS OEUFS FRAIS DE JEUNES POULES L'OEUF de nos Villages , AGISSONS BIO Vous agissez pour soutenir les agriculteurs bio responsables qui vivent au coeur de nos régions , L OEUF DE NOS VILLAGES , FIERS D ETRE, SI BIO POULES ELEVEES EN PLEIN AIR , L OEUF DE NOS VILLAGES PLEIN AIR NOUS, ELEVEURS ENGAGES !


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF - Rue Maryse Bastié - 35172 - Bruz Cedex - France


PROMARK, Monsieur Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Oeufs.