Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole

Numéro de dépôt :
4021827
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole domicilié(e) Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'Oeuf de nos Villages MAXI Gourmands GROS OEUFS PLEIN AIR , LE P TIT PANIER FRAICHEUR , L OEUF DE PROVENCE , L'OEUF DE NOS VILLAGES , LES OEUFS DE BASSE-COUR , L OEUF DE NOS VILLAGES , NOS OEUFS D'ICI , Les Beaux Oeufs de Nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole - Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Oeufs.