(Marque figurative)

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF association régie par la loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 2000 par l'association loi 1901 SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF domicilié(e) Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 006 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006649.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2010.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES AMOUR'OEUFS DE NOS VILLAGES , (Marque figurative) , CUR DES CHAMPS , PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , SAVEUR CHAMPETRE