Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole

Numéro de dépôt :
3000103
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010
Marque en couleurs, figurative de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 2000 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole, domicilié(e) Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000103.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 2010.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES AMOUR'OEUFS DE NOS VILLAGES , (Marque figurative) , CUR DES CHAMPS , PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , SAVEUR CHAMPETRE


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole - Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

OEufs.