Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les œufs VITALITÉ
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF Association Professionnelle Agricole

Numéro de dépôt :
3224272
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2013
Les œufs VITALITÉ de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF Association Professionnelle Agricole

Présentation de la marque Les œufs VITALITÉ

Déposée le 7 mai 2003 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF Association Professionnelle Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les œufs VITALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF Association Professionnelle Agricole domicilié(e) 9, rue de Suède,35200 RENNES - 35200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Les œufs VITALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les œufs VITALITÉ est expirée depuis le 7 mai 2013.


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF Association Professionnelle Agricole - 9, rue de Suède,35200 RENNES - 35200 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Oeufs.