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Marques déposées par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF
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LES OEUFS DE BASSE-COUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES OEUFS DE BASSE-COUR
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole

Numéro de dépôt :
3215343
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
LES OEUFS DE BASSE-COUR de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque LES OEUFS DE BASSE-COUR

Déposée le 14 mars 2003 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES OEUFS DE BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole domicilié(e) Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LES OEUFS DE BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES OEUFS DE BASSE-COUR est expirée depuis le 14 mars 2023.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'Oeuf de nos Villages MAXI Gourmands GROS OEUFS PLEIN AIR , LE P TIT PANIER FRAICHEUR , L OEUF DE PROVENCE , L'OEUF DE NOS VILLAGES , L OEUF DE NOS VILLAGES , NOS OEUFS D'ICI , Les Beaux Oeufs de Nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association Professionnelle Agricole - Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384430 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522926 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598029 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Oeufs de poules élevées au sol.