Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole

Numéro de dépôt :
4255781
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole domicilié(e) Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , L'Oeuf de nos Villages MAXI Gourmands GROS OEUFS PLEIN AIR , LE P TIT PANIER FRAICHEUR , L OEUF DE PROVENCE , L'OEUF DE NOS VILLAGES , LES OEUFS DE BASSE-COUR , L OEUF DE NOS VILLAGES , NOS OEUFS D'ICI , Les Beaux Oeufs de Nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole - Rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Oeufs.