Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P TIT PANIER FRAICHEUR
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole

Numéro de dépôt :
4148370
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2025
LE P TIT PANIER FRAICHEUR de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque LE P TIT PANIER FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT PANIER FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole domicilié(e) rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque LE P TIT PANIER FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT PANIER FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'Oeuf de nos Villages MAXI Gourmands GROS OEUFS PLEIN AIR , L OEUF DE PROVENCE , L'OEUF DE NOS VILLAGES , LES OEUFS DE BASSE-COUR , L OEUF DE NOS VILLAGES , NOS OEUFS D'ICI , Les Beaux Oeufs de Nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole - rue Maryse Bastié - 35170 - BRUZ - France


PROMARK, M. Alain Berthet - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Oeufs.