Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL-VILLAGE
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF

Numéro de dépôt :
3079311
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque LABEL-VILLAGE

Déposée le 29 janvier 2001 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL-VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, domicilié(e) Association Professionnelle Agricole - Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque LABEL-VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL-VILLAGE est expirée depuis le 29 janvier 2011.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES AMOUR'OEUFS DE NOS VILLAGES , (Marque figurative) , CUR DES CHAMPS , PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , SAVEUR CHAMPETRE


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF - Association Professionnelle Agricole - Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS - France


PRO.MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Ufs bénéficiant d'un label.