Marque enregistrée - Marque en vigueur

L OEUF DE PROVENCE
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole

Numéro de dépôt :
4182861
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2025
L OEUF DE PROVENCE de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque L OEUF DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OEUF DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole domicilié(e) rue Maryse Bastié - 35170 - Bruz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque L OEUF DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OEUF DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'Oeuf de nos Villages MAXI Gourmands GROS OEUFS PLEIN AIR , LE P TIT PANIER FRAICHEUR , L'OEUF DE NOS VILLAGES , LES OEUFS DE BASSE-COUR , L OEUF DE NOS VILLAGES , NOS OEUFS D'ICI , Les Beaux Oeufs de Nos Villages


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, Association professionnelle agricole - rue Maryse Bastié - 35170 - Bruz - France


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Oeufs.