Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF, Association professionnelle agricole

Numéro de dépôt :
3769015
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2030
L\'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF

Présentation de la marque L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR

Déposée le 24 septembre 2010 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF, Association professionnelle agricole domicilié(e) Rue Maryse Bastié, 35170 BRUZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES AMOUR'OEUFS DE NOS VILLAGES , (Marque figurative) , CUR DES CHAMPS , PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , SAVEUR CHAMPETRE , Les œufs VITALITÉ


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L’OEUF, Association professionnelle agricole - Rue Maryse Bastié, 35170 BRUZ - France


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759427 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Oeufs issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.