Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D AQUITAINE
SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1090070
Date de dépôt :
16/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERGERS D AQUITAINE

Déposée le 16 mars 1979 par SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERGERS D AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE domicilié(e) NOLET 82600 AUCAMVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque VERGERS D AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERGERS D AQUITAINE est expirée depuis le 16 mars 1989.

SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWALE , SVA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SVA , SWALE , (Marque figurative)


SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE - NOLET 82600 AUCAMVILLE. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Produits agricoles, horticoles et forestiers;animaux vivants;fruits et légumes frais.