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Marques déposées par SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1104493
Date de dépôt :
09/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1979 par SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE domicilié(e) Nolet 82600 AUCAMVILLE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104493.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 1989.

SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D AQUITAINE , (Marque figurative) , SWALE , SVA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SVA , SWALE , (Marque figurative)


SYNDICAT PROFESSIONNEL DIT: SYNDICAT DES VERGERS D'AQUITAINE - Nolet 82600 AUCAMVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substance alimentaires pour les animaux, malt.