Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL'PAIL
SYNDICAT PROFESSIONNEL DE DISTRIBUTEURS DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES - CARAS

Numéro de dépôt :
1196007
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
04/02/1992

Présentation de la marque VOL'PAIL

Déposée le 4 février 1982 par SYNDICAT PROFESSIONNEL DE DISTRIBUTEURS DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES - CARAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « VOL'PAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL DE DISTRIBUTEURS DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES - CARAS domicilié(e) 18, rue Childebert, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France.

La marque VOL'PAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL'PAIL est expirée depuis le 4 février 1992.

SYNDICAT PROFESSIONNEL DE DISTRIBUTEURS DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES - CARAS a également déposé les autres marques suivantes : CARAGEL


SYNDICAT PROFESSIONNEL DE DISTRIBUTEURS DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES - CARAS - 18, rue Childebert, 69002 LYON. - France


LA COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.