Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR BLEUE
SYNDICAT PROFESSIONNEL CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.)

Numéro de dépôt :
1417741
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
FLEUR BLEUE de SYNDICAT PROFESSIONNEL CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L

Présentation de la marque FLEUR BLEUE

Déposée le 25 avril 1986 par SYNDICAT PROFESSIONNEL CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.), domicilié(e) Maison du Lin, 27, boulevard Malesherbes, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FLEUR BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR BLEUE est expirée depuis le 25 avril 1996.


SYNDICAT PROFESSIONNEL CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.) - Maison du Lin, 27, boulevard Malesherbes, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Tissus.