Syndicat Producteurs Asperges des Landes 911 C Organisation Professionnelles Chambre d'Agriculture des Landes
Numéro de dépôt :
3299648
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/06/2014
Présentation de la marque ASPERGES DES SABLES DES LANDES
Déposée le 25 juin 2004 par la société Syndicat Producteurs Asperges des Landes 911 C Organisation Professionnelles Chambre d'Agriculture des Landes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ASPERGES DES SABLES DES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la société Syndicat Producteurs Asperges des Landes 911 C Organisation Professionnelles Chambre d'Agriculture des Landes domicilié(e) Cité Galliane, BP 279,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 418 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Producteurs Asperges des Landes Chambre d'Agriculture des Landes domicilié(e) Cité Galliane, BP 279,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France.
La marque ASPERGES DES SABLES DES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPERGES DES SABLES DES LANDES est expirée depuis le 25 juin 2014.
Syndicat Producteurs Asperges des Landes 911 C Organisation Professionnelles Chambre d'Agriculture des Landes a également déposé les autres marques suivantes : ASPERGES DES SABLES DES LANDES
Syndicat Producteurs Asperges des Landes 911 C Organisation Professionnelles Chambre d'Agriculture des Landes - Cité Galliane, BP 279,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France - SIREN 420418337
Syndicat Producteurs Asperges des Landes Chambre d'Agriculture des Landes - Cité Galliane, BP 279,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
– produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction, ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. – asperges fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des landes » dite « Asperges des sables des landes », fruits frais. Fruits conservés, cuits. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, production de film sur bande vidéos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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