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Marques déposées par SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE "
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REGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL
SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE "

Numéro de dépôt :
1718858
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
10/10/2001
REGAL de SYNDICAT \

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 10 octobre 1991 par SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE ", domicilié(e) Mairie de Mercurey, 71640 GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUCET Philippe - France.

La marque REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE " a également déposé les autres marques suivantes : CHAPON FERMIER DE BOURGOGNE , PINTADE FERMIERE DE BOURGOGNE , LE BOURGOGNE , DINDE FERMIERE NOIRE DE BOURGUIGNONNE , LE SAVOUREUX , LE NOIR BOURGUIGNON


SYNDICAT " POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE " - Mairie de Mercurey, 71640 GIVRY - France


Monsieur DOUCET Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Poulets bénéficiant du LABEL ROUGE No 03 - 83, homologué par Arrêté du 06 Octobre 1986