Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE SAVOUREUX
SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
92420748
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE

Présentation de la marque LE SAVOUREUX

Déposée le 22 mai 1992 par SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE SAVOUREUX »

Le déposant est SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE, domicilié(e) MERCUREY, 71640 GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BADE Marie-Hélène SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAPON FERMIER DE BOURGOGNE , PINTADE FERMIERE DE BOURGOGNE , LE BOURGOGNE , DINDE FERMIERE NOIRE DE BOURGUIGNONNE , REGAL , LE NOIR BOURGUIGNON


SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE - MERCUREY, 71640 GIVRY - France


Mme BADE Marie-Hélène SYNDICAT - POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE - France


Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°177923 - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1994-10-24

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