LE BOURGOGNE
Présentation de la marque LE BOURGOGNE
Déposée le 24 janvier 1990 par SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGOGNE est expirée depuis le 24 janvier 2000.
SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15