Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOURGOGNE
SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE"

Numéro de dépôt :
1624545
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
24/01/2000
LE BOURGOGNE de SYNDICAT \

Présentation de la marque LE BOURGOGNE

Déposée le 24 janvier 1990 par SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE", domicilié(e) Mairie de MERCUREY, 71640 GIVRY - France.

La marque LE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGOGNE est expirée depuis le 24 janvier 2000.

SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE" a également déposé les autres marques suivantes : CHAPON FERMIER DE BOURGOGNE , PINTADE FERMIERE DE BOURGOGNE , DINDE FERMIERE NOIRE DE BOURGUIGNONNE , REGAL , LE SAVOUREUX , LE NOIR BOURGUIGNON


SYNDICAT "POULETS FERMIERS DE BOURGOGNE" - Mairie de MERCUREY, 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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