Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL
Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, Association

Numéro de dépôt :
4188853
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2025
HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D\'ETEL de Syndicat Ostreicole Ria d\'Etel

Présentation de la marque HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL

Déposée le 12 juin 2015 par la société Syndicat Ostreicole Ria d'Etel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société Syndicat Ostreicole Ria d'Etel domicilié(e) Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 434 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, M. CARRER Jacques domicilié(e) Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France.

La marque HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

Syndicat Ostreicole Ria d'Etel a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH OSTREA


Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, Association - Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France - SIREN 752434167


Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, M. CARRER Jacques - Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Animaux vivants.