Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat Ostreicole Ria d'Etel
/
BREIZH OSTREA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH OSTREA
Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, Association

Numéro de dépôt :
4191077
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2025
BREIZH OSTREA de Syndicat Ostreicole Ria d\'Etel

Présentation de la marque BREIZH OSTREA

Déposée le 22 juin 2015 par la société Syndicat Ostreicole Ria d'Etel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREIZH OSTREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société Syndicat Ostreicole Ria d'Etel domicilié(e) Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 434 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, M. CARRER Jacques domicilié(e) Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France.

La marque BREIZH OSTREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH OSTREA arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

Syndicat Ostreicole Ria d'Etel a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES ET COQUILLAGES BREIZH OSTREA RIA D'ETEL


Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, Association - Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France - SIREN 752434167


Syndicat Ostreicole Ria d'Etel, M. CARRER Jacques - Mane Hellec - 56700 - SAINTE HELENE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Animaux vivants.