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Marques déposées par la société Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat
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OSSAU CHEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSSAU CHEVAL
Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat

Numéro de dépôt :
3519737
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2017
OSSAU CHEVAL de Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat

Présentation de la marque OSSAU CHEVAL

Déposée le 14 août 2007 par la société Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSSAU CHEVAL »

Le déposant est la société Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat domicilié(e) 8 avenue Pasteur,64260 LOUVIE JUZON - 64260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 242 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat OSSAU ELEVAGE M. André PARIS domicilié(e) 8 avenue Pasteur,64260 LOUVIE JUZON - 64260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSAU CHEVAL est expirée depuis le 14 août 2017.


Syndicat OSSAU ELEVAGE Syndicat - 8 avenue Pasteur,64260 LOUVIE JUZON - 64260 - France - SIREN 782242556


Syndicat OSSAU ELEVAGE M. André PARIS - 8 avenue Pasteur,64260 LOUVIE JUZON - 64260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons.