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Marques déposées par la société SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS
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LA DEPECHE A.S.V.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEPECHE A.S.V.
SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS

Numéro de dépôt :
3233695
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
LA DEPECHE A.S.V. de SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS

Présentation de la marque LA DEPECHE A.S.V.

Déposée le 25 juin 2003 par la société SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DEPECHE A.S.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS domicilié(e) 10 PLACE LEON BLUM,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 959 .

La marque LA DEPECHE A.S.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEPECHE A.S.V. est expirée depuis le 25 juin 2013.


SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES FRANCAIS - 10 PLACE LEON BLUM,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 784450959



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 26 mars 2007 - Changement de dénomination n°450971 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636069 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Journal. Edition de journaux, formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.