Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNA BIO
SYNDICAT NATIONAL DES TRANSFORMATEURS DE PRODUITS NATURELS ET DE CULTURE BIOLOGIQUE – SYNABIO Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3398038
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
SYNA BIO de SYNDICAT NATIONAL DES TRANSFORMATEURS DE PRODUITS NATURELS ET DE CULTURE BIOLOGIQUE – SYNABIO

Présentation de la marque SYNA BIO

Déposée le 6 décembre 2005 par SYNDICAT NATIONAL DES TRANSFORMATEURS DE PRODUITS NATURELS ET DE CULTURE BIOLOGIQUE – SYNABIOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNA BIO »

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES TRANSFORMATEURS DE PRODUITS NATURELS ET DE CULTURE BIOLOGIQUE – SYNABIOTODO domicilié(e) 65 rue de Meslay,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VERDIER SYNABIO domicilié(e) 65 rue de Meslay,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNA BIO est expirée depuis le 6 décembre 2015.


SYNDICAT NATIONAL DES TRANSFORMATEURS DE PRODUITS NATURELS ET DE CULTURE BIOLOGIQUE – SYNABIO Syndicat Professionnel - 65 rue de Meslay,75003 PARIS - 75003 - France


Monsieur Jean VERDIER SYNABIO - 65 rue de Meslay,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ; extraits de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertise (travaux d'ingénieurs) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.