Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat National des Pilotes de LigneTODO
/
SPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPAC
Syndicat National des Pilotes de Ligne, syndicat professionnel, CS 19955

Numéro de dépôt :
3531536
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
SPAC de Syndicat National des Pilotes de Ligne

Présentation de la marque SPAC

Déposée le 15 octobre 2007 par Syndicat National des Pilotes de LigneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est Syndicat National des Pilotes de LigneTODO domicilié(e) 5 RUE DE LA HAYE - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPL FRANCE ALPA, Mme DEGRIECK SYLVINE, CS 19955 domicilié(e) 5 RUE DE LA HAYE - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France.

La marque SPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAC arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

Syndicat National des Pilotes de Ligne a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ALPA AIR LINE PILOTS' ASSOCIATION , FRENCH ALPA AIR LINE PILOT'S ASSOCIATION , SPAC AF , SNPL , FCA FRENCH COCKPIT ASSOCIATION , PILOTE DE LIGNE , FRANCE ALPA AIR LINE PILOT'S ASSOCIATION , SYNDICAT DES PILOTES DE L'AVIATION CIVILE D'AIR FRANCE (SPAC Air France)


Syndicat National des Pilotes de Ligne, syndicat professionnel, CS 19955 - 5 RUE DE LA HAYE - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France


SNPL FRANCE ALPA, Mme DEGRIECK SYLVINE, CS 19955 - 5 RUE DE LA HAYE - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660623 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-09-29

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719694 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services juridiques.