Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACES
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1513563
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque TRACES

Déposée le 3 février 1989 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 500 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRACES arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , LA FUSEE ESF , 1 MONITEUR 1 ENFANT


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 070500574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389021 - Publication au BOPI 2008-11-05

Renouvellement sans limitation n°2127845 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706018 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Journaux, revues, périodiques, magazines.