Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3988258
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2023
TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS

Déposée le 7 mars 2013 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEST INTERNATIONAL FOND ECOLE DU SKI FRANCAIS est expirée depuis le 7 mars 2023.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 30 décembre 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°615417 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski, du snowboard et de tous autres sports d'hiver. Initiation à la pratique du ski, du snowboard et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportives, de tests de niveau. Remise de prix, récompenses, qualifications et médailles ; organisation de manifestations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.