OURSON
Présentation de la marque OURSON
Déposée le 2 octobre 1986 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OURSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OURSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OURSON arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324673 - Publication au BOPI 2006-10-05
Renouvellement sans limitation n°2071110 - Publication au BOPI 1996-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 2 novembre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°265857 - Publication au BOPI 1998-11-02
Inscription le 2 novembre 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°265858 - Publication au BOPI 1998-11-02
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627233 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06