SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3259256
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2023
Présentation de la marque National Skiercross Event – NSE
Déposée le 26 novembre 2003 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « National Skiercross Event – NSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque National Skiercross Event – NSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 27 juillet 2004 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°396593 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 27 juillet 2004 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°396594 - Publication au BOPI 2004-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540375 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Services de diffusion de résultats de manifestations sportives par réseau informatique mondial. Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation. Divertissement. Enseignement de la pratique du ski, organisation de stages de perfectionnement, de compétition. Organisation de manifestations et compétitions sportives, chronométrage de manifestations sportives, établissement de règlements de manifestations sportives et en particulier de skiercross. Organisation et conduite de symposiums, colloques, concours, conférences. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Service de planification de réceptions. Services de production, de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; service de location d'équipements pour la pratique du ski (à l'exception des véhicules).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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