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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4029772
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
Marque en couleurs, figurative de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029772.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 septembre 2023.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 30 décembre 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°615406 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation. Divertissement. Enseignement de la pratique du ski et de tous autres sports d'hiver. Initiation des enfants à la pratique du ski et des autres sports d'hiver. Organisation d'animations (divertissement). Organisation de stages de perfectionnement, de compétition. Organisation de manifestations et compétitions sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives. Organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Service de planification de réceptions. Services de production de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; service de location d'équipements pour la pratique du ski ou autres sports d'hiver (à l'exception des véhicules).