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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1652807
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2010
Marque figurative de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 1990 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, domicilié(e) Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884, DU SKI FRANCAIS, 6 Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN (dossier no 2178882) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2178882) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2010.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , LA FUSEE ESF , 1 MONITEUR 1 ENFANT


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS - Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884, DU SKI FRANCAIS, 6 Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN (dossier no 2178882) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2178882) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2178882 - Publication au BOPI 2000-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 8 août 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°305113 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 21 juillet 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°304205 - Publication au BOPI 2000-07-21

Vêtements de sports d'hiver.Articles de sports d'hiver; enseignement du ski et de la pratique de tout autre sport d'hiver, organisation d'épreuves de ski ou de tout autre sport d'hiver

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.