LE CHAMOIS DE FRANCE ECOLE DU SKI FRANCAIS
Présentation de la marque LE CHAMOIS DE FRANCE ECOLE DU SKI FRANCAIS
Déposée le 9 octobre 1990 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAMOIS DE FRANCE ECOLE DU SKI FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAMOIS DE FRANCE ECOLE DU SKI FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAMOIS DE FRANCE ECOLE DU SKI FRANCAIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-02
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2000 n°2179362 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 12 septembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°189309 - Publication au BOPI 1995-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 12 septembre 1995 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°189313 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 12 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189310 - Publication au BOPI 1995-09-12
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443032 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749933 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04