SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3880459
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
Présentation de la marque LA PISTE DES ETOILES
Déposée le 9 décembre 2011 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA PISTE DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA PISTE DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880459.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 29 février 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°570611 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski, du snowboard et de tous autres sports d'hiver ; Initiation des enfants à la pratique du ski, du snowboard et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement sportifs, de compétitions sportives, de tests de niveau sportifs ; organisation de service de remise de prix, récompenses, qualifications et médailles à l'issue de compétitions sportives, de stages de perfectionnement sportifs ou de tests de niveau sportifs. Organisation de manifestations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
Etablissement de règlements de manifestations sportives.
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