Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
/
LA PISTE DES ETOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PISTE DES ETOILES
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3880446
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
LA PISTE DES ETOILES de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque LA PISTE DES ETOILES

Déposée le 9 décembre 2011 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PISTE DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA PISTE DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PISTE DES ETOILES est expirée depuis le 9 décembre 2021.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 29 février 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°570610 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski, du snowboard et de tous autres sports d'hiver ; Initiation des enfants à la pratique du ski, du snowboard et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement sportifs, de compétitions sportives, de tests de niveau sportifs ; organisation de service de remise de prix, récompenses, qualifications et médailles à l'issue de compétitions sportives, de stages de perfectionnement sportifs ou de tests de niveau sportifs. Organisation de manifestations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;

Etablissement de règlements de manifestations sportives.