Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA J D ENFER ESF
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4232987
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
LA J D ENFER ESF de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque LA J D ENFER ESF

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA J D ENFER ESF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA J D ENFER ESF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA J D ENFER ESF arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 12 avril 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°666647 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski et de tous autres sports d'hiver ; Initiation à la pratique du ski et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement, de compétition ; organisation de manifestations et de compétitions sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.