Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETOILE DE BRONZE
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3803043
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2031
ETOILE DE BRONZE de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque ETOILE DE BRONZE

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS domicilié(e) 6 allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 500 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque ETOILE DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE DE BRONZE arrivera à expiration en date du 3 février 2031.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , LA FUSEE ESF , 1 MONITEUR 1 ENFANT


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN - France - SIREN 070500574


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 29 février 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°570609 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763823 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski, du snowboard et de tous autres sports d'hiver. Initiation à la pratique du ski, du snowboard et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportives, de tests de niveau. Emission et remise de prix, récompenses, qualifications et médailles ; organisation de manifestations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.