SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3803043
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2031
Présentation de la marque ETOILE DE BRONZE
Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETOILE DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la société SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS domicilié(e) 6 allée des Mitaillères,
38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 500 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque ETOILE DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères,
38240 MEYLAN - France - SIREN 070500574
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. LOBELSON William - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 29 février 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°570609 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763823 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04
Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski, du snowboard et de tous autres sports d'hiver. Initiation à la pratique du ski, du snowboard et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportives, de tests de niveau. Emission et remise de prix, récompenses, qualifications et médailles ; organisation de manifestations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ETOILE DE BRONZE"